ARTICLE 1:
Le site "www.achat-innovant.com" appartient à Barral-baron Laurent, ayant son siège social 1130 chemin du bressot 38470 Beaulieu.
Les présentes Conditions générales de Vente ont pour but de régir les relations entre www.achat-innovant.com, dont le siège social est situé 1130 chemin du bressot 38470 Beaulieu FRANCE, et tout client, du site www.achat-innovant.com ou par bon de commande. Le fait de passer commande entraine directement l'acceptation de ces présentes conditions générales de vente par le client. www.achat-innovant.com se donne le droit de faire des modifications sur ces conditions générales de vente à tout moment et sans préavis.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.achat-innovant.com ou par bon de commande. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.
ARTICLE 2:
1– Caractéristiques du produit:
Chaque produit est soumis à une description la plus complète possible. Les descriptifs et visuels ne sont toutefois pas contractuels. Beaucoup de paramètres rentrent en compte quant au rendu visuel des produits (colorimétrie, paramètres de votre matériel informatique, visuels fournisseurs...). Si vous constatez qu'un des articles présentés ne correspond pas à vos attentes, n'hésitez pas à nous contacter au 0618232423 (non surtaxé) ou par mail à contact@achat-innovant.com
2– Disponibilité des produits:
La disponibilité des articles proposés par www.achat-innovant.com est affichée sur le Site. Quand un produit est disponible, le délai d'expédition est affiché au-dessus de bouton ajouté au panier. Quand une produit et indisponible, la date de réapprovisionnement est affichée. Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit deviendrait totalement ou partiellement indisponible, www.achat-innovant.com vous informera par email de cette indisponibilité et vous remboursera des sommes versées dans les plus brefs délais.
3-Commandes:
Les délais d'expéditions sont affichés sur le site, sur chaque fiche produit.
3.1 Modalités de passation des commandes.
Il est possible de passer commande auprès de www.achat-innovant.com
3.1.1 En ligne sur le site:
Les commandes sur www.achat-innovant.com s'effectuent en constituant sa commande à l'aide du bouton "Ajouter au panier" de chaque article.
3.2 Enregistrement des commandes.
Suite à la passation de votre commande, www.achat-innovant.com vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement votre commande en vous adressant un Email de validation de commande.
www.achat-innovant.com se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
-Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV.
-L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance.
-Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement.
-Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande. Ces mails sont envoyés à l’adresse mail que vous utilisez pour le paiement.
ARTICLE 3: Modalités de Paiement.
Nous acceptons les paiements par virement, carte bancaire ou compte paypal.
Les paiements par carte bancaire ou compte paypal:
Tous les paiements en ligne par carte bancaire ou compte paypal s'effectuent par intermédiaire du site sécurisé PayPal, www.achat-innovant.com n'a pas accès à vos coordonnées bancaires.
Les paiements par virement:
Titulaire du compte : BARRAL BARON LAURENT
Détails du compte : FR1220041010170421447C02893
Adresse de la banque : LA BANQUE POSTALE - CENTRE FINANCIER 69900 LYON CEDEX 20
Nous réservons votre produit 7 jours dans l'attente de la réception de votre virement.
ARTICLE 4:Expédition et livraison.
L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés (sous réserve de validation de votre commande). La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d’expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur (La Poste / Transporteur). Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiqué au cours du processus de paiement sur le site paypal ou du bon de commande. Livraison uniquement en France Métropolitaine.
ARTICLE 5:force majeure.
www.achat-innovant.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, dû à la survenance d'un événement de force majeure. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, www.achat-innovant.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
ARTICLE 6:Le prix des produits.
Les prix des articles figurant sur le site et le bon de commande sont exprimés en Euros (€). Tous les prix indiqués s'entendent donc toutes taxes comprises (TTC), TVA non applicable, art. 293 B du CGI et ne comprennent pas les frais de port. www.achat-innovant.com se donne le droit de faire des modifications sur ses prix à tout moment et sans préavis. Pour autant, les tarifs applicables sont ceux en vigueur le jour de l'enregistrement de la commande.
ARTICLE 7:Frais de port NATIONAL : France Métropolitaine.
Expédition au tarif en vigueur du transporteur.
ARTICLE 8: La livraison.
1– Mode de livraison:
La livraison se fait à l'adresse indiquée par le client lors du passage de sa commande. Elle sera effectuée par La Poste principalement. Les commandes ne sont expédiées qu'après la réception complète du règlement. - France Métropolitaine et Corse : nous expédions principalement les commandes en Colissimo suivi 48h, pour une meilleure sécurité et traçabilité de nos envois
2– Délais de livraison:
Les délais d'acheminement sont donnés à titre indicatif et s'entendent en jours ouvrés. Ce sont les délais moyens constatés et ils peuvent varier selon la destination. Ils sont, par ailleurs, valables uniquement pour la France Métropolitaine et la Corse. De manière générale, votre commande sera préparée dans les 24h à 48h sauf en cas de défaut de paiement, de réservation ou de rupture de stock imprévue. En cas d'accroissement soudain de l'activité, d'intempérie ou tout autres imprévus, le temps de préparation peut se trouver rallongé. Au cas où un problème surviendrait dans le parcours de préparation et d'expédition de votre commande (rupture de stock, adresse incomplète, rejet du règlement, etc.) notre équipe vous contactera dans les plus brefs délais. Pour connaître la date limite de livraison de la commande, le client est tenu de faire le calcul de la date butoir de réception en appliquant cette méthode : faire l'addition, du jour du passage de sa commande,+ le délai de traitement + le délai d'acheminement en jours ouvrés (du lundi au vendredi sauf jours fériés) Exemple : Passage de la commande le 1er du mois + traitement de 2 jours + acheminement de 2 jours = Réception le 5 du mois. (Si Week-end , Réception = le 7 du mois). Dans le cas où ce délai butoir n'est pas respecté, contactez notre équipe, de préférence par téléphone, au 06 18 23 24 23 ou par mail: contact@achat-innovant.com afin d'ouvrir une enquête. Le consommateur est informé en temps réel de l'évolution du traitement de sa commande par mail. Les colis sont expédiés par le service Coliposte et sont munis d'un code de suivi unique. Pour consulter l'acheminement de son colis en direct, le consommateur dispose d'un code de suivi-colis utilisable depuis le site web du transporteur. Afin de pouvoir vous garantir un service optimal, nous vous remercions de toujours nous communiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être livrée aux heures ouvrables. Vous devez communiquer à www.achat-innovant.com une adresse de livraison complète et exacte au caractère près selon les conditions du transporteur(bâtiment, étage, lieu-dit...). Si une erreur d'adresse donne lieu à un retour du colis, des frais supplémentaires vous seront demandés pour sa réexpédition. Aussi, en cas d'erreur d'adresse de votre part ou d'adresse incomplète, ni la responsabilité de www.achat-innovant.com ni celle du transporteur ne pourra être engagée.
3– Réception du colis.
Le client doit vérifier le colis à sa réception.
3-1 Erreur de livraison.
Tout colis reçu en double ou reçu par erreur doit nous être retourné. Dans ce cadre, les frais de réexpédition vous seront remboursés. Pour ce faire, veuillez nous joindre le reçu des frais encourus ainsi que votre adresse pour recevoir votre remboursement.
3-2 Colis abîmé et/ou ouvert.
Au cas où vous recevriez un colis abîmé et/ou ouvert, veuillez refuser le colis et établir immédiatement une déclaration de spoliation auprès du livreur, et nous contacter dans les plus brefs délais (dix (10) jours maximum) par téléphone au 06 18 23 24 23 ou par mail contact@achat-innovant.com. Si votre déclaration ne nous est pas parvenue rapidement, nous ne pourrons remplacer votre commande. 4– Retard de livraison.
L'acheminement est assuré par des prestataires de services, le plus souvent La Poste, et aucune indemnisation ne pourra être accordée par www.achat-innovant.com en cas de retard de livraison. Dans le cas d'un retard sur un colis suivi, une enquête est demandée au transporteur. Si au terme de cette enquête (compter un délai de 21 jours pour la France métropolitaine, beaucoup plus longue pour l'international), le colis n'est pas déclaré livré par le transporteur, www.pommeau-douche-bien- etre.com procédera, à ses frais, au renouvellement de l'envoi.
ARTICLE 9: Droit de rétractation.
Rétractation:
Vous avez le droit de vous rétracter de votre achat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous prenez physiquement possession du bien.
Pour tout retour, merci de vous connecter a votre espace client: puis dans "historique et détails de mes commandes", cliquer sur "détails" de la commande concernée. Sélectionner le produit que vous désirez retourner. Indiquez-nous le motif du retour puis validé votre demande à l'aide du bouton "renvoyer un produit". Après validation par nos services, vous pourrez nous renvoyer votre colis.
Votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou par courrier électronique).Vous pouvez utiliser ce modèle de formulaire de rétractation, mais ce n’est pas obligatoire. Vous pouvez remplir et transmettre le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté. Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons dans les moindres délais sur un support durable (par exemple, par courriel) un accusé de réception de la rétractation ainsi qu'un numéro de retour indispensable et les informations de retour. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous- mêmes à l’adresse ci-dessus, sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétraction du présent contrat. Ce délai est réputé respecter si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
ARTICLE 10: Retour.
Tout colis sans numéro de retour sera renvoyé à l'expéditeur
Si votre commande comprenait des cadeaux, nous retourner les cadeaux.
10.1 Retour d'Article suite à un Défaut ou une Erreur de Préparation.
Au cas où vous constatez une erreur de référence dans votre commande, ou si vous recevez un article abîmé ou défectueux, veuillez contacter au plus vite notre service client par mail à l'adresse contact@achat-innovant.com.com. Une réservation pour un nouvel article pourra ainsi être immédiatement effectuée. Les frais de port engagés pour nous retourner votre commande seront assumés par www.achat-innovant.com. Néanmoins, nous n'accepterons aucun retour en contre remboursement ou port dû : un bon de retour Colissimo prépayé vous sera fourni (par mail ou par courrier à votre convenance) après étude et validation par nos services. Il vous suffira de réutiliser le colis que vous avez reçu, ou recycler un emballage en votre possession, pour y coller l'étiquette retour. L'échange sera bien évidemment effectué à nos frais (en Colissimo Suivi, So Colissimo ou lettre Max) à réception de votre colis, à moins que vous ne préfériez un avoir ou un remboursement. Vous pourrez indiquer votre choix lors de votre contact ainsi que dans le courrier joint à votre colis nous rappelant vos coordonnées et le problème rencontré.
10.2 Modalités de retour.
1e étape :
L'obligation d'obtenir un n° de retour. Ceci pour vous garantir un retour de produit plus rapide. Ce numéro doit être indiqué sur le colis retour, sans ce numéro le colis sera refusé. Pour cela, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables, à réception du colis, date de livraison faisant foi. Si ce délai expire un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
3e étape :
Renvoyer les articles qui ne vous conviennent pas en cas d'échange, il vous est demandé de restituer le produit sous des conditions qui permettent qu'il soit propre à une nouvelle commercialisation. Par conséquent, il vous est demandé de nous retourner des produits propres, non utilisés, non portés et complets (y compris l'étiquette produite, les accessoires annexes qui sont offert avec les produits : porte-clés, badges...) dans son emballage d'origine. Les frais de port engagés à la suite d'une erreur de notre part ou à un défaut sur un article seront à notre charge. Après étude et validation de votre demande par nos services, il vous sera fourni un bon de retour Colissimo à nos frais. En cas d'erreur de votre part, les frais de renvoi de votre colis resteront à votre charge. Nous avons besoin de vos coordonnées. Il vous est donc conseillé de joindre une photocopie de la facture de votre commande initiale ou d'indiquer vos coordonnées sur papier libre. Profitez-en pour stipuler votre choix qui remplacera les articles que vous souhaitez échanger. Si vous ne nous avez pas communiqué votre nouveau choix, nous vous ferons un avoir valable sans limites dans le temps. Les frais de port pour nous renvoyer votre colis sont à votre charge. Pour que cette expédition vous soit la plus économique possible, nous vous conseillons de nous retourner votre commande dans le même emballage qu'à la réception et d'opter pour un envoi en COLISSIMO SUIVI ET « REMISE SANS SIGNATURE ».
ARTICLE 11: Engagement du client.
Dans le cas où la commande serait passée par une personne mineure, celle-ci doit être effectuée au nom des parents ou du responsable légal avec son accord. Des justificatifs complémentaires pourront être demandés.
ARTICLE 12:Réserve de Propriété et Responsabilités.
Les produits demeurent la propriété de www.achat-innovant.com jusqu'au paiement complet du montant total de la commande. La responsabilité de www.achat-innovant.com n'est en aucun cas engagée en cas d'inexécution du contrat, suite à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure, ou de catastrophes naturelles.
ARTICLE 13: Propriété intellectuelle sur les créations.
L'ensemble des créations (charte graphique, contenue, image, typographie...) sont la stricte propriété de www.achat-innovant.com, elles ne peuvent en aucun cas faire l'objet de diffusion sur d'autres supports que sur le site internet www.achat-innovant.com . Toute utilisation de ces créations doit faire l'objet, en amont, d'une demande après de www.achat-innovant.com en nous contactant par e-mail à contact@achat-innovant.com ou par courrier.
ARTICLE 14: Confidentialité des données.
Droit d’opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles. Les données nominatives fournies par le client ne sont, en aucun cas, diffusées à des tiers. Conformément à la loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en nous écrivant par courrier et en justifiant de votre identité à cette adresse:
Données informatiques
Barral-baron Laurent
1130 chemin du bressot
38470 Beaulieu
ARTICLE 15: Litiges et droit applicable
www.achat-innovant.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.
1– Politique antifraude:
En cas d'utilisation frauduleuse de carte bancaire, ou défaut de paiement, les informations vous concernant seront transmises au Parquet de La Roche sur Yon pour enquête. Afin de lutter contre la fraude aux moyens de paiement, nous nous réservons le droit :
- de bloquer pendant 7 jours les commandes payées après constatation du paiement
- d'effectuer tous contrôles, aléatoires, systématiques ou ciblés, sur les données qui nous sont transmises, de prendre contact directement avec les clients pour vérification et confirmation des commandes.
- d'exiger des pièces justificatives (carte d'identité, justificatifs de domicile...) pour le déblocage des commandes.
- d'exiger un autre moyen de paiement.
- de faire appel à des prestataires de service pour les contrôles et l'analyse des données.
2– Attribution de juridiction.
Ces conditions sont complètes et définitives. Les ventes réalisées par www.achat-innovant.com par courrier à partir du bon de commande, par internet, par fax ou par téléphone sont régies exclusivement par le droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. La responsabilité de www.achat-innovant.com ne pourrait être prise en compte en cas de non-respect de la législation du pays étranger où réside le client. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
ATICLE 16: Sécurisation des paiements.
Les paiements effectués sur le site paypal et sont entièrement sécurisés.
Les coordonnées de Paiement communiquées lors de votre commande ne transitent jamais par www.achat-innovant.com et www.achat-innovant.com n'y en a jamais accès.
ATICLE 17: Hébergement.
Cite hébergé par Alexandre Petit, 27bis avenue de verdun 85400 Luçon - Tel 0628437322 - Mail com@captain-alex.fr
ATICLE 17: Cookie
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